Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARTISTE
Monsieur François MARQUES

Numéro de dépôt :
4624064
Date de dépôt :
14/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2030
L\'ARTISTE de François MARQUES

Présentation de la marque L'ARTISTE

Déposée par voie électronique le 14 février 2020 par monsieur François MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur François MARQUES domicilié(e) 27 rue Jules Ferry - 95110 - Sannois Savigny sur Orge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronique Dahan domicilié(e) 8 Avenue de Messine - 75008 - Paris - France.

La marque L'ARTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624064.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISTE arrivera à expiration en date du 14 février 2030.

François MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : CLEANAIR-PRO


Monsieur François MARQUES - 27 rue Jules Ferry - 95110 - Sannois Savigny sur Orge - France


Madame Véronique Dahan - 8 Avenue de Messine - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.